Cette page décrit l'état d'accessibilité du site www.smarkitec.com et le moyen de signaler une difficulté d'accès. Elle couvre les pages publiées sous ce nom de domaine.
smArkitec est une entreprise individuelle. À ce titre, l'éditeur n'entre pas dans le champ de l'obligation posée par l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005, qui vise les organismes publics et les entreprises privées dépassant un seuil de chiffre d'affaires. Cette page est donc publiée volontairement.
Aucun audit d'accessibilité n'a été réalisé sur ce site à ce jour. Aucun taux de conformité au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA) n'est annoncé ici, et cette page n'établit aucune conformité.
Les dispositions suivantes sont en place et vérifiées par contrôle automatique :
Les limites connues à ce jour sont les suivantes :
Si une page ou un contenu de ce site vous est inaccessible, écrivez à l'éditeur. Les coordonnées figurent dans les mentions légales. Indiquez l'adresse de la page concernée et la difficulté rencontrée. Une réponse est apportée dans les meilleurs délais, et une alternative est proposée lorsqu'elle existe.
Si un signalement reste sans réponse satisfaisante, il est possible de saisir le Défenseur des droits, autorité indépendante chargée de la lutte contre les discriminations : defenseurdesdroits.fr.
Cette page est revue à chaque évolution structurelle du site, et au plus tard à chaque publication d'une nouvelle page. La date de dernière mise à jour figure en tête.