Mentions légales

smArkitec · Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site www.smarkitec.com est édité par :
Jérôme Bulcourt · Entrepreneur individuel (EI)
Exerçant sous la dénomination smArkitec
Adresse :
SIRET : 497 729 061 00034
Email :
Téléphone :

2. Directeur de la publication

Jérôme Bulcourt.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 888 993 5273
Site : cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, dénomination et signes distinctifs smArkitec, structure et mise en forme) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les métadonnées, signatures d'authenticité et informations de provenance associées aux contenus de ce site ne doivent être ni supprimées ni altérées lors de toute réutilisation autorisée, y compris par des systèmes automatisés ou des agents d'intelligence artificielle.

5. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles réalisés via ce site, les sous-traitants concernés, les durées de conservation, la gestion des cookies ainsi que vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Pour toute demande relative à vos données :

6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans garantie d'exhaustivité ni d'absence d'erreur. L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour maintenance ou pour tout autre motif, sans que la responsabilité de l'éditeur puisse être engagée. Les sites tiers accessibles par lien hypertexte échappent au contrôle de l'éditeur, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'utilisation du site relève des tribunaux compétents du ressort de Bordeaux, sous réserve des règles de compétence d'ordre public.


← Retour